Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45
Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire
PICAULT PERSILLARS SA
Coopérative Agricole GERMI

Numéro de dépôt :
93471575
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45

Déposée le 8 juin 1993 par Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire, la Société Anonyme (SA) PICAULT PERSILLARS, Coopérative Agricole GERMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Les déposants sont Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire, domicilié(e) 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY - France, la Société Anonyme (SA) PICAULT PERSILLARS domicilié(e) 9 place du Bourg, 45430 BOU - France, Coopérative Agricole GERMI, domicilié(e) 45 rue des Carmeaux, 45300 AUDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.M.L. - France.

La marque C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45 est expirée depuis le 8 juin 2003.

Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS. , BETTY LOIRE , LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES


Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY - France

PICAULT PERSILLARS SA - 9 place du Bourg, 45430 BOU - France

Coopérative Agricole GERMI - 45 rue des Carmeaux, 45300 AUDEVILLE - France


C.A.V.M.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Fruits et Légumes frais, Semences de Légumes